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Titre Ier

Intéressement

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Section 1

Contenu des accords

L3313-1 — L3313-2

Code du travail

Chapitre III : Contenu et régime des accords

Section 1 : Contenu des accords

Section 2 : Régime des accords

Sous-section 1 : Dépôt et contrôle administratif

Sous-section 2 : Modification dans la situation juridique de l'entreprise