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Titre III

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Section 1-1

Code du travail

Chapitre IV : Contrats de travail aidés

Section 1 : Contrat emploi-jeune

Sous-section 1 : Objet

Sous-section 2 : Convention

Sous-section 3 : Contrat de travail

Sous-section 4 : Aide financière

Section 1-1 : Contrat unique d'insertion

Section 2 : Contrat d'accompagnement dans l'emploi

Sous-section 1 : Objet

Sous-section 2 : Décision d'attribution de l'aide à l'insertion professionnelle

Sous-section 3 : Contrat de travail

Sous-section 4 : Aide financière et exonérations

Sous-section 5 : Dispositions d'application

Section 3 : Contrat d'avenir

Sous-section 1 : Objet

Sous-section 2 : Conventions

Sous-section 3 : Contrat de travail

Sous-section 4 : Aide financière et exonérations

Sous-section 5 : Dispositions d'application

Section 4 : Contrat jeune en entreprise

Sous-section 1 : Objet

Sous-section 2 : Contrat de travail

Sous-section 3 : Aide de l'Etat

Sous-section 4 : Mise en oeuvre et gestion du dispositif

Sous-section 5 : Dispositions d'application

Section 5 : Contrat initiative-emploi

Sous-section 1 : Objet

Sous-section 2 : Décision d'attribution de l'aide à l'insertion professionnelle

Sous-section 3 : Contrat de travail

Sous-section 4 : Aide financière

Sous-section 5 : Dispositions d'application

Section 6 : Contrat insertion-revenu minimum d'activité

Sous-section 1 : Objet

Sous-section 2 : Conventions

Sous-section 3 : Contrat de travail

Sous-section 4 : Aide financière

Sous-section 5 : Dispositions d'application

Section 7 : Contrat relatif aux activités d'adultes-relais

Sous-section 1 : Objet

Sous-section 2 : Convention

Sous-section 3 : Contrat de travail

Sous-section 4 : Aide financière

Sous-section 5 : Dispositions d'application

Section 8 : Emploi d'avenir

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Aide à l'insertion professionnelle

Sous-section 3 : Contrat de travail

Sous-section 4 : Reconnaissance des compétences acquises

Sous-section 5 : Dispositions d'application

Section 9 : Emploi d'avenir professeur

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Aide à la formation et à l'insertion professionnelle

Sous-section 3 : Contrat de travail

Sous-section 4 : Dispositions applicables aux établissements d'enseignement privés ayant passé un contrat avec l'Etat

Sous-section 5 : Dispositions d'application

En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008

Chapitre IV : Contrats de travail aidés

Section 1 : Contrat emploi-jeune

Section 1-1 : Contrat unique d'insertion

Section 2 : Contrat d'accompagnement dans l'emploi

Section 3 : Contrat d'avenir

Section 4 : Contrat jeune en entreprise

Section 5 : Contrat initiative-emploi

Section 6 : Contrat insertion-revenu minimum d'activité

Section 7 : Contrat relatif aux activités d'adultes-relais

Section 8 : Emploi d'avenir

Section 9 : Emploi d'avenir professeur

Code du travail

Code du travail

Chapitre IV : Contrats de travail aidés

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