Code du travail
Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi
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Aides à l'insertion et à l'accès à l'emploi
Résumé. Le code du travail propose des aides et des dispositifs pour aider les personnes en difficulté, notamment les jeunes, à trouver un emploi.
Section 1 : Prime de retour à l'emploi
Abrogé1 janvier 2011Section 3 : Aide à l'embauche des seniors
Abrogé4 mars 2013Section 1 : Contrat emploi-jeune
Abrogé8 août 2015Section 3 : Contrat d'avenir
Abrogé1 janvier 2010Section 6 : Contrat insertion-revenu minimum d'activité
Abrogé1 janvier 2010En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi
Chapitre Ier : Accompagnement personnalisé pour l'accès à l'emploi
Chapitre II : Insertion par l'activité économique
Chapitre III : Prime de retour à l'emploi et aide personnalisée de retour à l'emploi
Chapitre IV : Contrats de travail aidés
Chapitre V : Périodes de mise en situation en milieu professionnel
Chapitre VI : Dispositions pénales