Section précédente
Section 5
Dispositions spécifiques aux établissements d'activités physiques ou sportives qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique
R322-39 — R322-43
Section parente
TITRE III
MANIFESTATIONS SPORTIVES
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Section 1
Rôle des fédérations
D331-1 — D331-2
Section 1 : Rôle des fédérations
Section 2 : Autorisation et déclaration préalable
Section 3 : Obligation d'assurance des organisateurs de manifestations sportives
Section 4 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Déclaration des manifestations sportives sans chronométrage, sans classement et sans horaire fixé à l'avance
Sous-section 3 : Déclaration des manifestations avec classement, chronométrage ou horaire fixé à l'avance
Sous-section 4 : Dispositions communes à l'ensemble des manifestations sportives
Sous-section 5 : Dispositions pénales
Section 5 : Concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
Sous-section 2 : Obligation déclarative
Sous-section 3 : Déclaration des concentrations et délivrance de l'autorisation
Sous-section 4 : Dispositions communes aux événements soumis à déclaration ou à autorisation
Sous-section 5 : Homologation des circuits
Sous-section 6 : Dispositions pénales
Section 6 : Organisation de manifestations publiques de sports de combat
