Paragraphe 1 : Contrôle de l'exploitant d'un établissement d'activités physiques ou sportives

Paragraphe 2 : Information des pratiquants

Sous-section préliminaire : Dispositions communes

Sous-section 1 : Etablissements organisant la pratique d'activités aquatiques et de baignade

Sous-section 2 : Etablissements organisant la pratique de certaines activités nautiques

Sous-section 3 : Etablissements qui dispensent un enseignement de la voile

Sous-section 4 Etablissements qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air

Sous-section 1 : Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

Sous-section 2 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air

Sous-section 3 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

Sous-section 4 : Dispositions diverses

Paragraphe 1 Limite d'utilisation des mélanges

Paragraphe 2 Confection et analyse des mélanges

Paragraphe 3 Usage des recycleurs

Paragraphe 4 Procédures de décompression

Paragraphe 5 Espace et conditions d'évolution

Paragraphe 6 Directeur de plongée

Paragraphe 7 Guide de palanquée

Paragraphe 8 Equipement des plongeurs

Paragraphe 9 Matériel d'assistance et de secours

Paragraphe 10 Dispositions générales

Paragraphe 1 : Dispositions préliminaires

Paragraphe 2 : Conditions de pratique

Paragraphe 3 : Dispositions relatives aux équipements de protection individuelle

Paragraphe 4 : Dispositions relatives aux installations

Paragraphe 5 : Mesures concernant l'entretien en l'état de la cavalerie

Paragraphe 1 : Champ d'application

Paragraphe 2 : Les séances de saut

Paragraphe 3 : Les zones d'atterrissage

Paragraphe 4 : Les équipements

Paragraphe 5 : L'encadrement

Paragraphe 6 : Les moyens matériels

Paragraphe 7 : Les procédures d'enquête en cas d'accident

Paragraphe 8 : La pratique de l'activité de chute libre en soufflerie