Code de la sécurité sociale
Titre V : Assurance vieillesse - Assurance veuvage
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Pensions de retraite et veuvage
Résumé. Ce titre explique comment obtenir et gérer les pensions de retraite, de réversion, d'invalidité et d'orphelin, avec des règles spécifiques pour certains groupes.
Section 10 : Retraite progressive
Abrogé1 septembre 2023Chapitre 5 : Dispositions communes avec l'invalidité
Abrogé25 août 2004En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Titre V : Assurance vieillesse - Assurance veuvage
Chapitre 1er : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de retraite
Chapitre 2 : Service des pensions de retraite
Chapitre 3 : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de réversion
Chapitre 4 : Modalités de la demande de pension de réversion
Chapitre V : Dispositions communes avec l'invalidité
Chapitre 5 : Dispositions communes avec l'invalidité
Chapitre VI : Assurance veuvage
Chapitre 7 : Régime applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
Chapitre 8 : Pension d'orphelin