Code de la route

Livre 4 : L'usage des voies

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

L'usage des voies : règles générales et spécifiques

Résumé. Le code de la route explique comment bien conduire et partager la route avec les autres, avec des règles spéciales pour certaines routes, véhicules et territoires d'outre-mer.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Livre 4 : L'usage des voies
Titre 1er : Dispositions générales
Titre 2 : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies
Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules
Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer