Code de la route

Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer

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Adaptations du code de la route en outre-mer

Résumé. Le code de la route s'adapte aux spécificités des territoires d'outre-mer avec des règles particulières pour chaque région.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte
Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française
Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie