Code de la route
Chapitre 4 : Convois et véhicules à traction animale
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Convois et véhicules à traction animale
Résumé. Les règles pour les convois et les véhicules tirés par des animaux.
En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Chapitre 4 : Convois et véhicules à traction animale