Code de la recherche

Livre IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE

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Règles de travail pour les chercheurs

Résumé. Les chercheurs et enseignants peuvent avoir un autre emploi, mais doivent éviter les conflits d'intérêts. Les contrats des doctorants et post-doctorants précisent leurs droits et devoirs.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Livre IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE
Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
Titre III : MODALITÉS PARTICULIÈRES D'EMPLOI SCIENTIFIQUE
Titre IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER