Code de la recherche
Chapitre Ier : LES PERSONNELS CONTRACTUELS
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Modalités d'emploi des personnels contractuels dans la recherche
Résumé. Les règles de travail pour les chercheurs à bord des navires, à l'étranger, et dans des contrats spécifiques comme les projets de recherche ou postdoctoraux.
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024
Chapitre Ier : LES PERSONNELS CONTRACTUELS
Section 1 : Organisation du travail des personnels n'exerçant pas la profession de marin embarqués à bord des navires de recherche océanographique ou halieutique
Section 2 : Contrats exécutés à l'étranger dans le cadre d'une convention internationale ou par des chercheurs étrangers
Section 3 : Contrat de projet ou d'opération de recherche
Section 4 : Contrat postdoctoral de droit privé
Section 5 : Contrat de mission scientifique