Code de la recherche

Titre III : MODALITÉS PARTICULIÈRES D'EMPLOI SCIENTIFIQUE

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Modalités d'emploi des personnels scientifiques

Résumé. Ce titre explique les règles de travail pour les chercheurs, y compris ceux à l'étranger, en congé, ou étrangers en France.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Titre III : MODALITÉS PARTICULIÈRES D'EMPLOI SCIENTIFIQUE
Chapitre Ier : LES PERSONNELS CONTRACTUELS
Chapitre II : LES CHERCHEURS ET ENSEIGNANTS ASSOCIÉS
Chapitre III : LES PERSONNELS BÉNÉFICIANT D'UN CONGÉ D'ENSEIGNEMENT OU DE RECHERCHE
Chapitre IV : DOCTORANTS ET CHERCHEURS ÉTRANGERS ACCUEILLIS DANS LE CADRE D'UN SÉJOUR DE RECHERCHE