Article 1
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 novembre 2008 > > Art. 6-1 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 novembre 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 6 > >
1 version
1 créé
4 modifiés
JORF n°0236 du 11 octobre 2009
Arrêté du 9 octobre 2009
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3222-1 à R. 3222-10 ;
Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre,
Arrête :
Article 2
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 novembre 2008 > > Art. 3-1 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 novembre 2008 > > Art. 3 > >
1 version
1 créé
1 modifié
Article 3
Sont abrogés :
A abrogé les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 28 juin 2000 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7 > >
-l'arrêté du 10 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière d'admission dans les lycées de la défense.
1 version
9 abrogés
Article 4
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 9 octobre 2009.
Hervé Morin