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Arrêté du 9 octobre 2009

modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

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Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3222-1 (Composition du personnel dans l'armée de terre) à R. 3222-10 (Responsables de la formation des soldats) ;

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre,

Arrête :

En vigueur depuis le 12 octobre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des règles sur les formations militaires

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2000 et un arrêté de 2007 concernant l'organisation des formations de l'armée de terre.

Sont abrogés :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 juin 2000Art. 1Arrêté du 28 juin 2000Art. 2 → Version 2Arrêté du 28 juin 2000Art. 3
-Arrêté du 28 juin 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

-l'arrêté du 10 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière d'admission dans les lycées de la défense.

En vigueur depuis le 12 octobre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du 9 octobre 2009 confie au directeur des ressources humaines de l'armée de terre la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 octobre 2009.

Hervé Morin

En vigueur depuis le lundi 12 octobre 2009

Arrêté du 9 octobre 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4