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Arrêté du 12 novembre 2008

Article 1

Créé le 24 novembre 2008 · En vigueur du 3 juillet 2010 au 2 mai 2012

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre comprend, outre un bureau chancellerie :

1° Le service de la gestion du personnel ;

2° La sous-direction des études et de la politique ;

3° La sous-direction du recrutement ;

4° La sous-direction de la formation et des écoles.

Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

-les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement et de la formation du personnel ;

-les organismes de l'armée de terre chargés de l'enseignement militaire supérieur ;

-les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;

-le centre expert des ressources humaines et de la solde.

La liste de ces organismes est définie par instruction du chef d'état-major de l'armée de terre.

Historique des versions

En vigueur du samedi 3 juillet 2010 au mercredi 2 mai 2012

Modifié parArrêté du 23 juin 2010art. 1

En vigueur du lundi 12 octobre 2009 au vendredi 2 juillet 2010

Modifié parArrêté du 9 octobre 2009art. 1

En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au dimanche 11 octobre 2009