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Arrêté du 12 novembre 2008

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Article 2

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est un officier général de cette armée. Il est assisté :

1° D'un directeur adjoint, officier général de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre. Il traite les affaires que le directeur lui confie. Il est plus particulièrement chargé de la formation ;

2° D'un adjoint au directeur, officier général de l'armée de terre, qui traite les affaires que le directeur lui confie.

Le directeur peut s'assurer la collaboration de directeurs de projets.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 3 mai 2012

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est un officier général de cette armée. Il est assisté :

1° D'un directeur adjoint, officier général de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre. Il traite les affaires que le directeur lui confie. Il est plus particulièrement chargé de la formation ;

2° D'un adjoint au directeur, officier général de l'armée de terre, qui traite les affaires que le directeur lui confie.

Le directeur peut s'assurer la collaboration de directeurs de projets.

Historique des versions

En vigueur du lundi 12 octobre 2009 au vendredi 2 juillet 2010

Modifié parArrêté du 9 octobre 2009art. 1

En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au dimanche 11 octobre 2009

Source : Légifrance