A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. 6-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 12 novembre 2008Art. 2 : Organisation des ressources humaines dans l'armée de terre
→ Version 2Arrêté du 12 novembre 2008Art. 4 : Rôles et organisation du service de gestion du personnel dans l'armée de terre
→ Version 2
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 6