Article précédent

Article suivant

Arrêté du 12 novembre 2008

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôles et responsabilités du service de recrutement militaire), la sous-direction du recrutement comprend :

1. Le bureau "recrutement" ;

2. Le bureau "concours" ;

3. Le bureau de communication des ressources humaines ;

4. Le bureau "études évaluation".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 3 mai 2012

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôles et responsabilités du service de recrutement militaire), la sous-direction du recrutement comprend :

1. Le bureau "recrutement" ;

2. Le bureau "concours" ;

3. Le bureau de communication des ressources humaines ;

4. Le bureau "études évaluation".

Historique des versions

En vigueur du lundi 12 octobre 2009 au mercredi 2 mai 2012

Modifié parArrêté du 9 octobre 2009art. 2

En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au dimanche 11 octobre 2009

Source : Légifrance