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Arrêté du 12 novembre 2008

portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Abrogé3 mai 2012
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Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre,

Arrête :

Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 3 mai 2012

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôles et organisation du service de gestion du personnel dans l'armée de terre), le service de la gestion du personnel comprend :

1. Le bureau "coordination des carrières et de la mobilité" ;

2. Le bureau "coordination administrative" ;

3. Le bureau "état-major" ;

4. Le bureau "commandement-renseignement" ;

5. Le bureau "mêlée" ;

6. Le bureau "appuis" ;

7. Le bureau "soutien" ;

8. Le bureau "administration-ressources humaines" ;

9. Abrogé ;

10. Le bureau "réserve".

Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 3 mai 2012

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôle d'une sous-direction dans la gestion des ressources humaines militaires), la sous-direction des études et de la politique comprend :

1. Le bureau " politique des ressources humaines " ;

2. Le bureau " pilotage des effectifs et de la masse salariale " ;

3. Le bureau " condition du personnel et environnement humain " ;

4. Le bureau " politique des métiers et des formations associées " ;

5. Le bureau " ingénierie des processus " ;

6. Le bureau " solde et finances des ressources humaines " ;

7. Le bureau "personnel civil".

Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 3 mai 2012

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôles et responsabilités du service de recrutement militaire), la sous-direction du recrutement comprend :

1. Le bureau "recrutement" ;

2. Le bureau "concours" ;

3. Le bureau de communication des ressources humaines ;

4. Le bureau "études évaluation".

Créé le 12 octobre 2009 · Abrogé le 3 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des bureaux pour la formation dans l'armée

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction de la formation et des écoles, chacun ayant des responsabilités spécifiques dans la gestion de la formation au sein de l'armée.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6-1 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôle de la sous-direction de la formation dans l'armée), la sous-direction de la formation et des écoles comprend :

1° Le bureau "ingénierie de la formation” ;

2° Le bureau "conduite de la formation” ;

3° Le bureau "formation spécifique” ;

4° Le bureau "organisation et moyens financiers” ;

5° Le bureau "formation assistée par ordinateur”.

Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 3 mai 2012

L'arrêté du 11 mars 1999 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de terre est abrogé.

Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 3 mai 2012

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 novembre 2008.

Hervé Morin

En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au mercredi 2 mai 2012

Arrêté du 12 novembre 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 3-1
Article 4
Article 5