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Arrêté du 12 novembre 2008

Article 3-1

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Article 3-1

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'

article 6-1 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé

(

Rôle de la sous-direction de la formation dans l'armée

)

Art. 6-1

Rôle de la sous-direction de la formation dans l'armée

La sous-direction de la formation et des écoles dans l'armée de terre gère les programmes de formation, utilise les nouvelles technologies, et s'occupe des diplômes et certifications.

, la sous-direction de la formation et des écoles comprend :

1° Le bureau "ingénierie de la formation” ;

2° Le bureau "conduite de la formation” ;

3° Le bureau "formation spécifique” ;

4° Le bureau "organisation et moyens financiers” ;

5° Le bureau "formation assistée par ordinateur”.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 12 octobre 2009 · Abrogé le 3 mai 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des bureaux pour la formation dans l'armée

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction de la formation et des écoles, chacun ayant des responsabilités spécifiques dans la gestion de la formation au sein de l'armée.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6-1 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôle de la sous-direction de la formation dans l'armée), la sous-direction de la formation et des écoles comprend :

1° Le bureau "ingénierie de la formation” ;

2° Le bureau "conduite de la formation” ;

3° Le bureau "formation spécifique” ;

4° Le bureau "organisation et moyens financiers” ;

5° Le bureau "formation assistée par ordinateur”.

Historique des versions

En vigueur du lundi 12 octobre 2009 au mercredi 2 mai 2012

Créé parArrêté du 9 octobre 2009art. 2

Source : Légifrance