Arrêté du 9 novembre 2012

Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 mai 1985Art. 1 → Version 1Arrêté du 2 mai 1985Art. 2 → Version 1Arrêté du 2 mai 1985Art. 3 → Version 1Arrêté du 2 mai 1985Art. 4 → Version 1Arrêté du 2 mai 1985Art. 5 → Version 1Arrêté du 2 mai 1985Art. 6 → Version 1Arrêté du 2 mai 1985Art. 7 → Version 1Arrêté du 2 mai 1985Art. 8 → Version 1Arrêté du 2 mai 1985Sct. AnnexesArrêté du 2 mai 1985Sct. PrélèvementArrêté du 2 mai 1985conservation des échantillons et détermination de la teneur en matière grasse et en protéinesArrêté du 2 mai 1985Sct. Chapitre Ier : Prélèvement des échantillons.Arrêté du 2 mai 1985Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 2 mai 1985Sct. Chapitre II : Conservation et transport des échantillons de lait.Arrêté du 2 mai 1985Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 2 mai 1985Sct. Chapitre III : Détermination de la teneur en matière grasse du lait.Arrêté du 2 mai 1985Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 2 mai 1985Sct. Chapitre IV : Détermination de la teneur en protéines du lait.Arrêté du 2 mai 1985Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 2 mai 1985Sct. Chapitre V : Détermination de la teneur en matière grasse et en protéines de lait fourni pendant une certaine période.Arrêté du 2 mai 1985Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 2 mai 1985Sct. PrélèvementsArrêté du 2 mai 1985conservation des échantillons et appréciation de la qualité bactériologique du laitArrêté du 2 mai 1985Sct. Chapitre Ier : Prélèvement des échantillons.Arrêté du 2 mai 1985Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 2 mai 1985Sct. Chapitre II : Transport et conservation des échantillons.Arrêté du 2 mai 1985Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 2 mai 1985Sct. Chapitre III : Appréciation de la qualité bactériologique et classement des laits.Arrêté du 2 mai 1985Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 2 mai 1985Sct. Prise pour l'application de l'article 4 du présent arrêté.Arrêté du 2 mai 1985Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 28 juillet 2000Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2000Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2000Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2000Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2000Art. 5 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2000Art. 6 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2000Art. 7 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2000Art. 8 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2000Art. 9 → Version 1Arrêté du 28 juillet 2000Sct. AnnexesArrêté du 28 juillet 2000Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 28 juillet 2000Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 28 juillet 2000Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 2 mai 1985
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Prélèvement, conservation des échantillons et détermination de la teneur en matière grasse et en protéines, Sct. Chapitre Ier : Prélèvement des échantillons., Art. Annexe I, Sct. Chapitre II : Conservation et transport des échantillons de lait., Art. Annexe I, Sct. Chapitre III : Détermination de la teneur en matière grasse du lait., Art. Annexe I, Sct. Chapitre IV : Détermination de la teneur en protéines du lait., Art. Annexe I, Sct. Chapitre V : Détermination de la teneur en matière grasse et en protéines de lait fourni pendant une certaine période., Art. Annexe I, Sct. Prélèvements, conservation des échantillons et appréciation de la qualité bactériologique du lait, Sct. Chapitre Ier : Prélèvement des échantillons., Art. Annexe II, Sct. Chapitre II : Transport et conservation des échantillons., Art. Annexe II, Sct. Chapitre III : Appréciation de la qualité bactériologique et classement des laits., Art. Annexe II, Sct. Prise pour l'application de l'article 4 du présent arrêté., Art. Annexe III
- Arrêté du 28 juillet 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 2 mai 1985 (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. 8 (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. 1 (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. 2 (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. 3 (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. 4 (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. 5 (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. 6 (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. 7 (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. Annexe I (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. Annexe I (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. Annexe I (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. Annexe I (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. Annexe I (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. Annexe II (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. Annexe II (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. Annexe II (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985art. Annexe III (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Annexes (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Prélèvement, conservation des échantillons et d... (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Prélèvements, conservation des échantillons et ... (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Prise pour l'application de l'article 4 du prés... (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Chapitre Ier : Prélèvement des échantillons. (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Chapitre II : Conservation et transport des éch... (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Chapitre III : Détermination de la teneur en ma... (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Chapitre IV : Détermination de la teneur en pro... (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Chapitre V : Détermination de la teneur en mati... (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Chapitre Ier : Prélèvement des échantillons. (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Chapitre II : Transport et conservation des éch... (VT)abroge  Arrêté du 2 mai 1985Chapitre III : Appréciation de la qualité bacté... (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000 (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. 9 (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. 1 (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. 2 (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. 3 (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. 4 (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. 5 (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. 6 (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. 7 (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. 8 (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. Annexe II (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. Annexe I (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000art. Annexe III (VT)abroge  Arrêté du 28 juillet 2000Annexes (VT)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 mai 1985

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Prélèvement, conservation des échantillons et détermination de la teneur en matière grasse et en protéines, Sct. Chapitre Ier : Prélèvement des échantillons., Art. Annexe I, Sct. Chapitre II : Conservation et transport des échantillons de lait., Art. Annexe I, Sct. Chapitre III : Détermination de la teneur en matière grasse du lait., Art. Annexe I, Sct. Chapitre IV : Détermination de la teneur en protéines du lait., Art. Annexe I, Sct. Chapitre V : Détermination de la teneur en matière grasse et en protéines de lait fourni pendant une certaine période., Art. Annexe I, Sct. Prélèvements, conservation des échantillons et appréciation de la qualité bactériologique du lait, Sct. Chapitre Ier : Prélèvement des échantillons., Art. Annexe II, Sct. Chapitre II : Transport et conservation des échantillons., Art. Annexe II, Sct. Chapitre III : Appréciation de la qualité bactériologique et classement des laits., Art. Annexe II, Sct. Prise pour l'application de l'

article 4

du présent arrêté., Art. Annexe III

- Arrêté du 28 juillet 2000

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III