JORF n°0274 du 20 novembre 2024

Arrêté du 8 novembre 2024

Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et D. 212-14 à D. 212-56,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications apportées au Code du sport

Résumé Des changements ont été faits à certaines règles du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article change une règle du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-26 > >

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Article 3

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Modification des dispositions du code du sport

Résumé Les règles des installations sportives ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-27 > >

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Article 4

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Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Les règles du sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-47 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des dispositions du Code du Sport

Résumé Un changement a été fait dans le Code du Sport pour améliorer certaines règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-47-1 > >

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Article 6

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Création de l'article A212-47-1 bis dans le Code du sport

Résumé Un nouvel article a été ajouté au Code du sport.

A créé les dispositions suivantes :

> -Code du sport. > > Art. A212-47-1 bis > >

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Article 7

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Modification de l'article A212-47-2 du Code du Sport

Résumé L'article A212-47-2 du Code du Sport a été modifié.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-47-2 > >

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Article 8

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Modification des dispositions relatives au code du sport

Résumé L'article 8 met à jour les règles du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-47-3 > >

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Article 9

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Modification de l'article A212-49 du Code du sport

Résumé Les règles de l'article A212-49 du Code du sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-49 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Abolition de dispositions spécifiques du Code du sport

Résumé L'arrêté supprime l'article A212-50 du Code du sport, donc ses règles n'existent plus.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-50 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des Dispositions du Code du Sport

Résumé Les règles du sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-51 > >

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Article 12

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Modification des dispositions du Code du sport

Résumé L'article 12 change certaines règles du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-52-1 > >

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du Code du sport - Article A212-53

Résumé Des règles du sport ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-53 > >

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Article 14

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Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Un document officiel a mis à jour les règles du sport en France, notamment l'article A212-54.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-54 > >

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Article 15

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Abrogation de l'article A212-55 du Code du sport

Résumé L'article 15 a effacé une règle du Code du sport.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-55 > >

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Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article change une règle du Code du sport, mais il ne dit pas comment ni quand.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-56 > >

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Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Un article du Code du sport a été modifié le 8 novembre 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-57-1 > >

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Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-101-1 du Code du sport

Résumé Un arrêté modifie une règle du Code du sport sans donner de détails.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-101-1 > >

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Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 novembre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

T. de Saint Pol