Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'évaluation des diplômes sportifs
Résumé. Les règles d'évaluation des candidats aux diplômes sportifs sont modifiées pour éviter les conflits d'intérêts.
A modifié les dispositions suivantes :