Article 16
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des termes relatifs à l'encadrement de la sécurité dans les mentions
Résumé L'article a changé des mots et précisé les responsabilités de sécurité pour des sujets spécifiques.
A l'article A. 212-56 du même code :
a) Au sixième alinéa, le mot : « discipline » est remplacé par le mot : « mention » ;
b) L'alinéa :
« UC 4 : Encadrer la discipline sportive définie dans la mention en sécurité. »
est remplacé par l'alinéa suivant :
« UC 4 : Encadrer la mention ou l'option en sécurité. »
1 version