Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications apportées à l'article A. 212-2 du code du sport
Résumé L'article sur le sport est modifié pour inclure des blocs de compétences, préciser les conditions d'entrée et ajouter des allègements.
L'article A. 212-2 du code du sport est ainsi modifié :
a) L'alinéa :
«-les unités capitalisables constitutives du diplôme ; »
est remplacé par l'alinéa suivant :
«-les unités capitalisables ou les blocs de compétences, constitutifs du diplôme ; »
b) L'alinéa :
«-les exigences préalables à l'entrée en formation ; »
est remplacé par l'alinéa suivant :
«-le cas échéant, les exigences préalables à l'entrée en formation ; »
c) Au dernier alinéa, après le mot : « dispenses », sont ajoutés les mots : «, les allègements ».
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