Arrêté du 8 novembre 2024

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-27

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Suppression des détails sur les épreuves des diplômes sportifs

Résumé. Les épreuves pour les diplômes sportifs ne précisent plus leur objet, nature, modalités et durée.

A modifié les dispositions suivantes :

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