I., III. et IV. - A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 septembre 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 6 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 7 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 8 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 9 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 11 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 12 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 13 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 15 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 16 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. 17 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Sct. AnnexesArrêté du 21 septembre 2012Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 21 septembre 2012Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 21 septembre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2012Art. 6 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2012Art. 7 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2012Art. 8 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2012Art. 9 → Version 1
- Arrêté du 24 octobre 2012Art. 1, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 septembre 2003Art. 2 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2003Art. 1 → Version 1
- Arrêté du 1 septembre 2003Art. 2, Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 septembre 2003Art. 3 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2003Art. 13 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2003Art. 16 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2003Art. 18Arrêté du 1 septembre 2003Art. 28Arrêté du 1 septembre 2003Art. 32Arrêté du 1 septembre 2003Art. 35Arrêté du 1 septembre 2003Art. 36Arrêté du 1 septembre 2003Art. 37Arrêté du 1 septembre 2003Art. 38Arrêté du 1 septembre 2003Art. 39Arrêté du 1 septembre 2003Art. 40
- Arrêté du 1 septembre 2003Art. 3, Art. 13, Art. 16, Art. 18, Art. 28, Art. 32, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40
II. - L'arrêté du 28 juin 2005 relatif aux procédures de certification des équipements de détection utilisés pour la sûreté du transport aérien est abrogé.
V. - La décision n° 07-0018 du 5 janvier 2007 relative à la mise en oeuvre d'équipes cynotechniques pour la détection des explosifs dans le cadre des mesures de sûreté du transport aérien est abrogée.