Abrogé31 octobre 2013
Abrogé par Arrêté du 24 septembre 2013 - art. 29
Créé le 16 juin 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 septembre 2009Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 18 septembre 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Sct. CHAPITRE II : SCOLARITEArrêté du 18 septembre 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Sct. CHAPITRE III : SANCTION DES ETUDESArrêté du 18 septembre 2009REDOUBLEMENTArrêté du 18 septembre 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 10 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 11 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 12 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 13 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Sct. CHAPITRE IV : CLASSEMENTSArrêté du 18 septembre 2009Art. 14 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 15 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 16 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 17 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2009Art. 18 → Version 1
- Arrêté du 18 septembre 2009Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE II : SCOLARITE, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. CHAPITRE III : SANCTION DES ETUDES, REDOUBLEMENT, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. CHAPITRE IV : CLASSEMENTS, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18
L'arrêté du 21 septembre 2009 fixant, pour l'armée de terre, l'organisation générale de la formation des commissaires stagiaires est abrogé.