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Arrêté du 5 mars 2024

modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 modifié portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles pour le diplôme d'escalade

Résumé. Un nouvel arrêté précise les règles pour obtenir et utiliser le diplôme d'escalade, en renforçant les compétences requises et les conditions de formation.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 31 janvier 2012 (Création d'un diplôme d'État pour l'escalade en milieu naturel) modifié portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 11 janvier 2024,

Arrête :

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Modification des compétences attestées par le diplôme d'escalade

Résumé. Le diplôme d'escalade atteste désormais des compétences pour concevoir, coordonner et encadrer des projets d'action et de perfectionnement sportif en escalade.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout des référentiels pour le diplôme d'État du sport

Résumé. L'arrêté du 5 mars 2024 ajoute un nouvel article qui précise où trouver les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des exigences préalables à l'entrée en formation d'escalade

Résumé. Les conditions pour entrer en formation d'escalade sont précisées, incluant une expérience d'encadrement, la réalisation de voies spécifiques et des tests techniques.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des dispenses de vérification pour les diplômes d'escalade

Résumé. L'arrêté du 5 mars 2024 supprime les dispenses de vérification des exigences préalables pour certains diplômes en escalade.

A abrogé les dispositions suivantes :

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Modification des exigences de formation pour l'escalade en milieu naturel

Résumé. Les nouvelles règles pour former des escaladeurs en milieu naturel exigent qu'ils sachent évaluer les risques, anticiper les dangers, maîtriser les gestes de secours et organiser une séance d'apprentissage sécurisée.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des modalités d'évaluation pour les diplômes d'escalade

Résumé. Les modalités d'évaluation des unités capitalisables UC3 et UC4 pour l'escalade en milieux naturels sont désormais détaillées dans l'annexe II de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des qualifications pour le diplôme d'escalade

Résumé. Les qualifications des évaluateurs et formateurs pour le diplôme d'escalade en milieux naturels sont précisées et renforcées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Formation obligatoire pour les diplômés d'escalade

Résumé. Les diplômés en escalade doivent suivre une formation de mise à niveau pour maintenir leurs compétences en sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

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Déplacement du tableau des dispenses pour les formations d'escalade

Résumé. Le tableau des dispenses pour les formations d'escalade est déplacé en annexe III de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression de la validation des acquis de l'expérience pour l'escalade

Résumé. L'escalade en milieux naturels ne peut plus être validée par l'expérience pour obtenir le diplôme d'État.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme d'escalade

Résumé. L'arrêté met à jour les dispenses et équivalences pour le diplôme d'escalade en milieux naturels.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création du DEJEPS escalade en milieux naturels

Résumé. Un nouveau diplôme d'État pour les moniteurs d'escalade en milieux naturels est créé, avec des annexes détaillant les activités, compétences et évaluations requises.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 31 mars 2024

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Application des dispositions de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté s'applique aux formations qui commencent après sa publication.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.

En vigueur depuis le 31 mars 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le voir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le dimanche 31 mars 2024

Arrêté du 5 mars 2024
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