Arrêté du 5 mars 2024

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 janvier 2012

Art. 9

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Déplacement du tableau des dispenses pour les formations d'escalade

Résumé. Le tableau des dispenses pour les formations d'escalade est déplacé en annexe III de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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