Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des dispenses de vérification pour les diplômes d'escalade
Résumé. L'arrêté du 5 mars 2024 supprime les dispenses de vérification des exigences préalables pour certains diplômes en escalade.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 janvier 2012Art. 4 : Dispenses pour la formation en escalade
- Arrêté du 31 janvier 2012Art. 4