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Création du DEJEPS escalade en milieux naturels
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 janvier 2012Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Arrêté du 5 mars 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 janvier 2012
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 janvier 2012Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
crée
Source : Légifrance
Art. ANNEXE I (V)
Arrêté du 31 janvier 2012
Art. ANNEXE II (V)
Arrêté du 31 janvier 2012
Art. ANNEXE III (V)
Arrêté du 31 janvier 2012
Annexes de l'arrêté du 31 janvier 2012
Arrêté du 31 janvier 2012 · ANNEXES (V)
Établissement des listes de sportifs de haut niveau
Code du sport · art. L221-2
Diplôme obligatoire pour enseigner le sport
Code du sport · art. R212-1
Art. A212-52
Code du sport
Création d'un diplôme d'État pour l'escalade en milieu naturel
Arrêté du 31 janvier 2012