Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 4 mai 2017

modifiant l'organisation de l'état-major des armées

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation de l'état-major des armées

Résumé. L'arrêté réorganise l'état-major des armées en ajoutant des postes pour la cyberdéfense et en modifiant les structures existantes.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 2011 (Nomination de délégués aux réserves militaires) modifié relatif aux délégués aux réserves ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2011 modifiée portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale ;

Vu l'arrêté du 25 février 2015 (Liste des organismes militaires opérationnels) modifié relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2015 modifié portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une cellule opérationnelle à l'état-major des armées

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major des armées en ajoutant une cellule opérationnelle au cabinet du chef d'état-major.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un officier général pour la cyberdéfense

Résumé. L'état-major des armées ajoute un officier général pour la cyberdéfense.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression du rôle de l'officier général en cybersécurité

Résumé. L'arrêté supprime le rôle de l'officier général en cybersécurité au sein du sous-chef d'état-major opérations.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'officier général délégué interarmées aux réserves

Résumé. L'officier général délégué interarmées aux réserves est remplacé par une division dédiée, comprenant plusieurs bureaux et dirigée par un officier général.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des rôles dans l'état-major des armées

Résumé. L'arrêté modifie les rôles de l'officier général 'transformation' et crée une nouvelle division pour les réserves.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création du rôle de commandant de la cyberdéfense

Résumé. Un nouvel article crée le rôle d'un commandant de la cyberdéfense et définit ses responsabilités, notamment la protection des systèmes d'information et la conduite des opérations militaires de cyberdéfense.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Sct. Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfenseARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 19-1ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. 19-2
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Sct. Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfense, Art. 19-1, Art. 19-2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des organismes interarmées

Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes interarmées rattachés au chef d'état-major des armées, en abrogeant certains points et en réorganisant les structures.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art.
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Art. null
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle

Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle, en ajoutant le commandement des opérations spéciales et le commandement pour les opérations interarmées, et en supprimant le commandement de cyberdéfense.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 mai 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 4 mai 2017 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 mai 2017

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le samedi 6 mai 2017

Arrêté du 4 mai 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9