Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes interarmées
Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes interarmées rattachés au chef d'état-major des armées, en abrogeant certains points et en réorganisant les structures.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art.
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015Art. null