Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles des diplômes de licence, licence professionnelle et master
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Redéfinition du cadre de conception et de mise en œuvre des formations
- Arrêté du 22 janvier 2014Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIPLÔMES NATIONAUX DE LICENCE, DE LICENCE PROFESSIONNELLE ET DE MASTER, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15