A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2014Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
- Arrêté du 22 janvier 2014Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2014Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES POUR LE DIPLÔME NATIONAL DE MASTERArrêté du 22 janvier 2014Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 22 janvier 2014Art. 16 → Version 2Arrêté du 22 janvier 2014Art. 17 → Version 2Arrêté du 22 janvier 2014Art. 18 → Version 3Arrêté du 22 janvier 2014Art. 19Arrêté du 22 janvier 2014Art. 20Arrêté du 22 janvier 2014Art. 21Arrêté du 22 janvier 2014Art. 23 → Version 2Arrêté du 22 janvier 2014Art. 24 → Version 2
- Arrêté du 22 janvier 2014Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES POUR LE DIPLÔME NATIONAL DE MASTER, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 23, Art. 24