Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour le diplôme national de master
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2014Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 22 janvier 2014Art. 16 : Les caractéristiques du diplôme de master
→ Version 2 : Modification de la référence légale pour les stages
- Arrêté du 22 janvier 2014Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES POUR LE DIPLÔME NATIONAL DE MASTER, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 23, Art. 24