A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 janvier 2014 > > Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 janvier 2014 > > Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES POUR LE DIPLÔME NATIONAL DE MASTER, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 23, Art. 24 > >