Arrêté du 30 juillet 2018

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'arrêté du 22 janvier 2014 susvisé (Modernisation des diplômes universitaires en France) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles des diplômes de licence, licence professionnelle et master) à 5 (Abrogation de l'annexe d'un arrêté) du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté sur les diplômes universitaires

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour mettre à jour les règles des diplômes de licence, licence professionnelle et master.

L'arrêté du 22 janvier 2014 susvisé (Modernisation des diplômes universitaires en France) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles des diplômes de licence, licence professionnelle et master) à 5 (Abrogation de l'annexe d'un arrêté) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2019

Source : Légifrance