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Modification d'un arrêté sur les diplômes universitaires
L'arrêté du 22 janvier 2014 susvisé (Modernisation des diplômes universitaires en France) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles des diplômes de licence, licence professionnelle et master) à 5 (Abrogation de l'annexe d'un arrêté) du présent arrêté.