Arrêté du 22 janvier 2014

Article 4

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Article 4

Afin de prendre en compte les profils, les acquis, les contraintes spécifiques et les objectifs des étudiants, les parcours de formation peuvent être organisés et personnalisés selon des rythmes et des durées d'apprentissage diversifiés.

Ils peuvent également comprendre des enseignements proposés par l'ensemble des composantes de l'établissement ou par d'autres établissements dans le cadre des coopérations de site.

Les parcours personnalisés articulent notamment, de façon spécifique, les séquences d'enseignement, y compris en permettant à l'étudiant de suspendre temporairement ses études en application de l' article L. 611-12 du code de l'éducation (Suspension des études pour les étudiants) .

Ces parcours personnalisés répondent aux mêmes objectifs de cohérence, de progressivité et d'exigence que ceux définis à l'article 3 (Définition des noms des diplômes nationaux).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019

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Adaptation des parcours de formation dans l'enseignement supérieur

Résumé. Les parcours de formation dans l'enseignement supérieur peuvent être adaptés selon les besoins des étudiants, avec des rythmes et durées variés, et même permettre une pause temporaire dans leurs études.

Afin de prendre en compte les profils, les acquis, les contraintes spécifiques et les objectifs des étudiants, les parcours de formation peuvent être organisés et personnalisés selon des rythmes et des durées d'apprentissage diversifiés.

Ils peuvent également comprendre des enseignements proposés par l'ensemble des composantes de l'établissement ou par d'autres établissements dans le cadre des coopérations de site.

Les parcours personnalisés articulent notamment, de façon spécifique, les séquences d'enseignement, y compris en permettant à l'étudiant de suspendre temporairement ses études en application de l' article L. 611-12 du code de l'éducation (Suspension des études pour les étudiants) .

Ces parcours personnalisés répondent aux mêmes objectifs de cohérence, de progressivité et d'exigence que ceux définis à l'article 3 (Définition des noms des diplômes nationaux).

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2019

Modifié parArrêté du 30 juillet 2018art. 2 : Modification des règles des diplômes de licence, licence professionnelle et master

En résumé. L'article a été modifié pour mettre l'accent sur la personnalisation des parcours de formation, en tenant compte des profils et objectifs des étudiants, et en permettant des rythmes d'apprentissage diversifiés.

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au samedi 31 août 2019

Source : Légifrance