A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 octobre 2010Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA STRUCTURE INTEGREE DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRESArrêté du 20 octobre 2010Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 octobre 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2010Art. 3 → Version 2Arrêté du 20 octobre 2010Art. 4 → Version 2Arrêté du 20 octobre 2010Sct. CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISIONArrêté du 20 octobre 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2010Sct. CHAPITRE III : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SOUS DIRECTIONS DU SERVICEArrêté du 20 octobre 2010Art. 8 → Version 2Arrêté du 20 octobre 2010Art. 9 → Version 2Arrêté du 20 octobre 2010Art. 10 → Version 2Arrêté du 20 octobre 2010Art. 11 → Version 2Arrêté du 20 octobre 2010Art. 12 → Version 2Arrêté du 20 octobre 2010Art. 13 → Version 1
- Arrêté du 20 octobre 2010Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA STRUCTURE INTEGREE DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION, Art. 5, Sct. CHAPITRE III : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SOUS DIRECTIONS DU SERVICE, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13