Arrêté du 30 décembre 2020

Article 8

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Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 octobre 2010

Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA STRUCTURE INTEGREE DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION, Art. 5, Sct. CHAPITRE III : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SOUS DIRECTIONS DU SERVICE, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13

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Suppression des règles d'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

Résumé. L'arrêté du 30 décembre 2020 supprime les règles sur l'organisation et les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 octobre 2010Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA STRUCTURE INTEGREE DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRESArrêté du 20 octobre 2010Art. 1 : Organisation du maintien en condition des matériels terrestres
→ Version 2
Arrêté du 20 octobre 2010Art. 2 : Groupe pour l'entretien des équipements militaires terrestres
- Arrêté du 20 octobre 2010
Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA STRUCTURE INTEGREE DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION, Art. 5, Sct. CHAPITRE III : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SOUS DIRECTIONS DU SERVICE, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13

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