Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 20 octobre 2010Art. 2 : Groupe pour l'entretien des équipements militaires terrestres
- Arrêté du 20 octobre 2010Sct. CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA STRUCTURE INTEGREE DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION, Art. 5, Sct. CHAPITRE III : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SOUS DIRECTIONS DU SERVICE, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13