Arrêté du 20 octobre 2010

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est dirigée par un directeur central, officier général.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2021

Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Direction de la structure de maintenance des matériels terrestres

Résumé. Un officier général dirige la structure qui maintient les matériels terrestres en bon état.

La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est dirigée par un directeur central, officier général.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 14 : Réorganisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

En résumé. La suppression des adjoints et du personnel de soutien simplifie la structure de direction du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

En vigueur du samedi 23 octobre 2010 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance