Arrêté du 20 octobre 2010

Article 12

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 23 octobre 2010 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 31 décembre 2020

I. ― La sous-direction des systèmes d'information :
1° Assure la cohérence des systèmes d'information du maintien en condition opérationnelle terrestre ;
2° Prépare le schéma directeur des systèmes d'information du maintien en condition opérationnelle terrestre et fait procéder par les services et les directions en ayant la charge à l'acquisition, à l'installation, à l'exploitation, à l'administration et au soutien des matériels et des logiciels, en cohérence avec les systèmes d'information des armées et des services concernés ;
3° Participe aux études relatives, d'une part, aux systèmes d'information logistique des armées, en concertation avec la structure de coordination logistique du ministère de la défense, et, d'autre part, aux systèmes d'information logistique mis en œuvre dans les programmes développés en coopération internationale.
II. ― (Abrogé) ;

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2020art. 8

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 14

En vigueur du samedi 23 octobre 2010 au mardi 31 décembre 2019