Arrêté du 20 octobre 2010

Article 12

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Article 12

I. ― La sous-direction des systèmes d'information :
1° Assure la cohérence des systèmes d'information du maintien en condition opérationnelle terrestre ;
2° Prépare le schéma directeur des systèmes d'information du maintien en condition opérationnelle terrestre et fait procéder par les services et les directions en ayant la charge à l'acquisition, à l'installation, à l'exploitation, à l'administration et au soutien des matériels et des logiciels, en cohérence avec les systèmes d'information des armées et des services concernés ;
3° Participe aux études relatives, d'une part, aux systèmes d'information logistique des armées, en concertation avec la structure de coordination logistique du ministère de la défense, et, d'autre part, aux systèmes d'information logistique mis en œuvre dans les programmes développés en coopération internationale.
II. ― (Abrogé) ;

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle de la sous-direction des systèmes d'information dans la défense

Résumé. La sous-direction des systèmes d'information s'occupe de gérer et coordonner les systèmes informatiques pour l'entretien des équipements militaires terrestres.

I. ― La sous-direction des systèmes d'information :
1° Assure la cohérence des systèmes d'information du maintien en condition opérationnelle terrestre ;
2° Prépare le schéma directeur des systèmes d'information du maintien en condition opérationnelle terrestre et fait procéder par les services et les directions en ayant la charge à l'acquisition, à l'installation, à l'exploitation, à l'administration et au soutien des matériels et des logiciels, en cohérence avec les systèmes d'information des armées et des services concernés ;
3° Participe aux études relatives, d'une part, aux systèmes d'information logistique des armées, en concertation avec la structure de coordination logistique du ministère de la défense, et, d'autre part, aux systèmes d'information logistique mis en œuvre dans les programmes développés en coopération internationale.
II. ― (Abrogé) ;

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 14 : Réorganisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

En résumé. La sous-direction des systèmes d'information voit ses missions clarifiées et ses bureaux supprimés, remplacés par une mention 'abrogé'.

En vigueur du samedi 23 octobre 2010 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance