Arrêté du 20 octobre 2010

Article 4

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 23 octobre 2010 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 31 décembre 2020

La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend, outre la division des parcs, les sous-directions suivantes :
1° La sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ;
2° La sous-direction du pilotage et de la réglementation ;
3° La sous-direction de la technique et de la logistique ;
4° La sous-direction des contrats ;
5° La sous-direction des systèmes d'information.
Les attributions de la division des parcs font l'objet du chapitre II du présent arrêté.
Les attributions et l'organisation des sous-directions font l'objet du chapitre III du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2020art. 8

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 14

La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend, outre la division des parcs, les sous-directions suivantes : 1° La sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ; 2° La sous-direction du pilotage et de la réglementation ; 3° La sous-direction de la technique et de la logistique ; 4° La sous-direction des contrats ; 5° La sous-direction des systèmes d'information. Les attributions de la division des parcs font l'objet du chapitre II du présent arrêté. Les attributions et l'organisation des sous-directions font l'objet du chapitre III du présent arrêté.

En vigueur du samedi 23 octobre 2010 au mardi 31 décembre 2019

La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend, outre la division des parcs, le bureau de la stratégie et de la modernisation du maintien en condition opérationnelle et le bureau de la coordination et des méthodes qui sont directement rattachés au directeur, les sous-directions suivantes :
1° La sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ;
2° La sous-direction du pilotage et de la réglementation ;
3° La sous-direction de la technique et de la logistique ;
4° La sous-direction des contrats ;
5° La sous-direction des systèmes d'information.
Les attributions de la division des parcs et des bureaux directement rattachés au directeur central du service font l'objet du chapitre II du présent arrêté.
Les attributions et l'organisation des sous-directions font l'objet du chapitre III du présent arrêté.