Arrêté du 20 octobre 2010

Article 4

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Article 4

La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend, outre la division des parcs, les sous-directions suivantes :
1° La sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ;
2° La sous-direction du pilotage et de la réglementation ;
3° La sous-direction de la technique et de la logistique ;
4° La sous-direction des contrats ;
5° La sous-direction des systèmes d'information.
Les attributions de la division des parcs font l'objet du chapitre II du présent arrêté.
Les attributions et l'organisation des sous-directions font l'objet du chapitre III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction centrale pour le maintien des matériels militaires

Résumé. Un arrêté décrit l'organisation de la direction centrale chargée de maintenir les matériels terrestres en bon état, avec plusieurs sous-directions spécialisées.

La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend, outre la division des parcs, les sous-directions suivantes :
1° La sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ;
2° La sous-direction du pilotage et de la réglementation ;
3° La sous-direction de la technique et de la logistique ;
4° La sous-direction des contrats ;
5° La sous-direction des systèmes d'information.
Les attributions de la division des parcs font l'objet du chapitre II du présent arrêté.
Les attributions et l'organisation des sous-directions font l'objet du chapitre III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 14 : Réorganisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

En résumé. La structure de la direction centrale du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est simplifiée en supprimant deux bureaux directement rattachés au directeur.

En vigueur du samedi 23 octobre 2010 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance