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Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 8
Créé le 23 octobre 2010
La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend du personnel des forces armées et de la direction générale de l'armement.
Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2020art. 8
En vigueur du samedi 23 octobre 2010 au jeudi 31 décembre 2020
La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend du personnel des forces armées et de la direction générale de l'armement.