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Arrêté du 20 octobre 2010

CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION

Abrogé1 janvier 2021
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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle de la division des parcs dans la gestion des matériels militaires

Résumé. La division des parcs s'occupe de l'achat et de l'entretien des équipements terrestres de l'armée, sauf ceux liés à l'armement.

La division des parcs :
1° Participe à la définition du maintien en condition opérationnelle des matériels nouveaux au sein des équipes de programme intégrées ;
2° Fait procéder aux acquisitions de matériels terrestres qui lui ont été confiées, à l'exception des matériels liés à la réalisation des opérations d'armement ;
3° Fait assurer le maintien en condition opérationnelle des matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, conformément au besoin opérationnel exprimé par les armées et services ;
4° Anime au sein des forces le processus de recueil et d'analyse des faits techniques de leur domaine de responsabilité et contribue, en liaison étroite avec la direction générale de l'armement, au processus de gestion de configuration.

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rôle d'un bureau pour l'entretien des matériels militaires

Résumé. Un bureau aide à planifier et améliorer l'entretien des équipements militaires terrestres.

Le bureau de la stratégie et de la modernisation du maintien en condition opérationnelle terrestre :
1° Contribue à la définition de la politique de soutien des matériels terrestres en service ;
2° Participe à la définition des stratégies générales d'acquisition du soutien ;
3° Elabore le plan d'action de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres en fonction des objectifs fixés par le comité directeur de ce service ;
4° Contribue aux études relatives à la modernisation du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;
5° Assure le secrétariat du comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du bureau de la coordination et des méthodes

Résumé. Le bureau de la coordination et des méthodes s'occupe de gérer et d'améliorer l'état des équipements militaires terrestres.

Le bureau de la coordination et des méthodes :
1° Assure la coordination des activités relatives au maintien en condition opérationnelle des différents parcs gérés par la division ;
2° Développe et fait appliquer les méthodes et les règles de management du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;
3° Suit et analyse le coût du maintien en condition opérationnelle des parcs.

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION ET DES BUREAUX DIRECTEMENT RATTACHES AU DIRECTEUR CENTRAL DU SERVICE→CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION

En vigueur du samedi 23 octobre 2010 au mardi 31 décembre 2019

CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION ET DES BUREAUX DIRECTEMENT RATTACHES AU DIRECTEUR CENTRAL DU SERVICE
Article 5
Article 6
Article 7