Créé le 23 octobre 2010 · En vigueur du 6 mai 2017 au 31 décembre 2020
Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3232-39 à R. 3232-43 du code de la défense susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend :
1° Une direction centrale dont les attributions et l'organisation sont fixées par le présent arrêté ;
2° Les sections techniques de marque, organismes extérieurs qui relèvent de la direction centrale du service et dont l'organisation et les attributions sont fixées par instruction.
Créé le 23 octobre 2010
La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend du personnel des forces armées et de la direction générale de l'armement.
Créé le 23 octobre 2010 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 31 décembre 2020
La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est dirigée par un directeur central, officier général.
Créé le 23 octobre 2010 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 31 décembre 2020
La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend, outre la division des parcs, les sous-directions suivantes :
1° La sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ;
2° La sous-direction du pilotage et de la réglementation ;
3° La sous-direction de la technique et de la logistique ;
4° La sous-direction des contrats ;
5° La sous-direction des systèmes d'information.
Les attributions de la division des parcs font l'objet du chapitre II du présent arrêté.
Les attributions et l'organisation des sous-directions font l'objet du chapitre III du présent arrêté.