Article 1
Abrogé depuis le 2021-01-01 par [object Object]
Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3232-39 à R. 3232-43 du code de la défense susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend :
1° Une direction centrale dont les attributions et l'organisation sont fixées par le présent arrêté ;
2° Les sections techniques de marque, organismes extérieurs qui relèvent de la direction centrale du service et dont l'organisation et les attributions sont fixées par instruction.
Article 2
Abrogé depuis le 2021-01-01 par [object Object]
La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend du personnel des forces armées et de la direction générale de l'armement.
Article 3
Abrogé depuis le 2021-01-01 par [object Object]
La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est dirigée par un directeur central, officier général.
Article 4
Abrogé depuis le 2021-01-01 par [object Object]
La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend, outre la division des parcs, les sous-directions suivantes :
1° La sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ;
2° La sous-direction du pilotage et de la réglementation ;
3° La sous-direction de la technique et de la logistique ;
4° La sous-direction des contrats ;
5° La sous-direction des systèmes d'information.
Les attributions de la division des parcs font l'objet du chapitre II du présent arrêté.
Les attributions et l'organisation des sous-directions font l'objet du chapitre III du présent arrêté.