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Arrêté du 20 octobre 2010

CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA STRUCTURE INTEGREE DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES

Abrogé1 janvier 2021
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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

Résumé. Un arrêté organise la structure chargée de l'entretien des équipements terrestres de l'armée.

Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3232-39 (Responsables du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) à R. 3232-43 (Organisation du maintien des équipements militaires) du code de la défense susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend :
1° Une direction centrale dont les attributions et l'organisation sont fixées par le présent arrêté ;
2° Les sections techniques de marque, organismes extérieurs qui relèvent de la direction centrale du service et dont l'organisation et les attributions sont fixées par instruction.

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021

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Création d'une structure pour l'entretien du matériel militaire

Résumé. Un arrêté crée une structure pour entretenir le matériel militaire terrestre, avec du personnel de l'armée et des experts.

La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend du personnel des forces armées et de la direction générale de l'armement.

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021

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Direction de la structure de maintenance des matériels terrestres

Résumé. Un officier général dirige la structure qui maintient les matériels terrestres en bon état.

La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est dirigée par un directeur central, officier général.

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Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021

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Organisation de la direction centrale pour le maintien des matériels militaires

Résumé. Un arrêté décrit l'organisation de la direction centrale chargée de maintenir les matériels terrestres en bon état, avec plusieurs sous-directions spécialisées.

La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend, outre la division des parcs, les sous-directions suivantes :
1° La sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ;
2° La sous-direction du pilotage et de la réglementation ;
3° La sous-direction de la technique et de la logistique ;
4° La sous-direction des contrats ;
5° La sous-direction des systèmes d'information.
Les attributions de la division des parcs font l'objet du chapitre II du présent arrêté.
Les attributions et l'organisation des sous-directions font l'objet du chapitre III du présent arrêté.

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

En vigueur du samedi 23 octobre 2010 au jeudi 31 décembre 2020

CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA STRUCTURE INTEGREE DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4