Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
Résumé. Un arrêté organise la structure chargée de l'entretien des équipements terrestres de l'armée.
Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3232-39 (Responsables du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)Art. R.3232-39Responsables du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestresL'article explique qui est responsable de l'entretien des équipements terrestres de l'armée. à R. 3232-43 (Organisation du maintien des équipements militaires)Art. R.3232-43Organisation du maintien des équipements militairesL'article explique comment l'armée française s'organise pour garder ses équipements terrestres en bon état de fonctionnement. du code de la défense susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend : 1° Une direction centrale dont les attributions et l'organisation sont fixées par le présent arrêté ; 2° Les sections techniques de marque, organismes extérieurs qui relèvent de la direction centrale du service et dont l'organisation et les attributions sont fixées par instruction.
Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021
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Création d'une structure pour l'entretien du matériel militaire
Résumé. Un arrêté crée une structure pour entretenir le matériel militaire terrestre, avec du personnel de l'armée et des experts.
La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend du personnel des forces armées et de la direction générale de l'armement.
Créé le 23 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021
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Organisation de la direction centrale pour le maintien des matériels militaires
Résumé. Un arrêté décrit l'organisation de la direction centrale chargée de maintenir les matériels terrestres en bon état, avec plusieurs sous-directions spécialisées.
La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend, outre la division des parcs, les sous-directions suivantes : 1° La sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ; 2° La sous-direction du pilotage et de la réglementation ; 3° La sous-direction de la technique et de la logistique ; 4° La sous-direction des contrats ; 5° La sous-direction des systèmes d'information. Les attributions de la division des parcs font l'objet du chapitre II du présent arrêté. Les attributions et l'organisation des sous-directions font l'objet du chapitre III du présent arrêté.