A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 avril 1969Sct. Titre II : Dispositions particulières aux installations de radiodiagnostic médical ou dentaire comportant un générateur électriqueArrêté du 23 avril 1969Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Art. 11 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Sct. Titre III : Dispositions particulières aux installations de radiothérapie médicale comportant un générateur électriqueArrêté du 23 avril 1969Art. 12 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Art. 13 → Version 2Arrêté du 23 avril 1969Art. 14 → Version 2Arrêté du 23 avril 1969Sct. Titre IV : Dispositions particulières aux appareils ou installations comportant l'emploi de radio-élémentsArrêté du 23 avril 1969Art. 15 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Art. 16 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Art. 17 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Art. 18 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Titre IV bis : Dispositions particulières applicables aux installations d'équipements matériels lourds soumises à l'autorisation prévue à l'article 31 de la loi du 31 décembre 1970Arrêté du 23 avril 1969Art. 18 bis → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Sct. Titre V : Dispositions transitoiresArrêté du 23 avril 1969Art. 19 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Art. 20 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Art. 21 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Art. 22 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Sct. Titre VI : Dispositions diversesArrêté du 23 avril 1969Art. 23 → Version 1Arrêté du 23 avril 1969Art. 24 → Version 2
-Arrêté du 23 avril 1969Sct. Titre II : Dispositions particulières aux installations de radiodiagnostic médical ou dentaire comportant un générateur électrique, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre III : Dispositions particulières aux installations de radiothérapie médicale comportant un générateur électrique, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre IV : Dispositions particulières aux appareils ou installations comportant l'emploi de radio-éléments, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Titre IV bis : Dispositions particulières applicables aux installations d'équipements matériels lourds soumises à l'autorisation prévue à l'article 31 de la loi du 31 décembre 1970, Art. 18 bis, Sct. Titre V : Dispositions transitoires, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Titre VI : Dispositions diverses, Art. 23, Art. 24