A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 décembre 2005Art. 24 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Sct. Chapitre Ier : De la formation initialeArrêté du 13 décembre 2005Sct. Section I : Organisation de la scolarité.Arrêté du 13 décembre 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 8 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 9 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 10 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 11 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Sct. Section II : Modalités d'examen et de contrôle de la scolarité.Arrêté du 13 décembre 2005Art. 12 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 13 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 14 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 15 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 16 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 17 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 18 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 19 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 20 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Sct. Chapitre II : De la formation continue.Arrêté du 13 décembre 2005Art. 21 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 22 → Version 1Arrêté du 13 décembre 2005Art. 23 → Version 1
- Arrêté du 13 décembre 2005Art. 24, Sct. Chapitre Ier : De la formation initiale, Sct. Section I : Organisation de la scolarité., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section II : Modalités d'examen et de contrôle de la scolarité., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Chapitre II : De la formation continue., Art. 21, Art. 22, Art. 23