Arrêté du 13 décembre 2005

Article 8

Abrogé1 septembre 2008

Créé le 20 décembre 2005

L'organisation, le déroulement et les modalités de mise en oeuvre des différentes phases de stage sont approuvés par le conseil d'administration de l'école, sur proposition de son directeur.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2008

Abrogé parArrêté du 28 août 2008art. 24

En vigueur du mardi 20 décembre 2005 au dimanche 31 août 2008

L'organisation, le déroulement et les modalités de mise en oeuvre des différentes phases de stage sont approuvés par le conseil d'administration de l'école, sur proposition de son directeur.