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Arrêté du 13 décembre 2005
Chapitre Ier : De la formation initiale
Abrogé1 septembre 2008
Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2008
En vigueur du mardi 20 décembre 2005 au dimanche 31 août 2008
Chapitre Ier : De la formation initiale
Section I : Organisation de la scolarité
Section II : Modalités d'examen et de contrôle de la scolarité