Arrêté du 25 mars 2016

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A322-172, Art. A322-173, Art. A322-174, Art. A322-175

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Section 7 : Etablissements organisant la pratique du parachutisme ou l'activité de chute libre en soufflerie, Sct. Paragraphe 1 : Champ d'application, Art. A322-147, Sct. Paragraphe 2 : Les séances de saut, Art. A322-148, Art. A322-149, Art. A322-150, Art. A322-151, Art. A322-152, Art. A322-153, Art. A322-154, Sct. Paragraphe 3 : Les zones d'atterrissage, Art. A322-155, Art. A322-156, Sct. Paragraphe 4 : Les équipements, Art. A322-157, Art. A322-158, Sct. Paragraphe 5 : L'encadrement, Art. A322-159, Art. A322-160, Art. A322-161, Sct. Paragraphe 6 : Les moyens matériels, Art. A322-162, Art. A322-163, Sct. Paragraphe 7 : Les procédures d'enquête en cas d'accident, Art. A322-164, Sct. Paragraphe 8 : La pratique de l'activité de chute libre en soufflerie, Sct. Sous-paragraphe 1 : Les séances de vol, Art. A322-165, Art. A322-166, Art. A322-167, Art. A322-168, Sct. Sous-paragraphe 2 : Les machines, Art. A322-169, Sct. Sous-paragraphe 3 : Les équipements, Art. A322-170, Sct. Sous-paragraphe 4 : L'encadrement, Art. A322-171

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Modification des règles de sécurité pour le parachutisme et la chute libre en soufflerie

Résumé. Les règles de sécurité pour le parachutisme et la chute libre en soufflerie ont été mises à jour, avec des modifications sur l'encadrement, les équipements et les procédures d'enquête en cas d'accident.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 7 : Etablissements organisant la pratique du parachutisme ou l'activité de chute libre en soufflerieCode du sportSct. Paragraphe 1 : Champ d'application : Champ d'application des règles d'hygiène et de sécurité
→ Version 2
Code du sportArt. A322-147 : Règles pour les activités de parachutisme et chute libre
→ Version 2 : Suppression du champ "parachutisme de loisir"
- Code du sport.
Sct. Section 7 : Etablissements organisant la pratique du parachutisme ou l'activité de chute libre en soufflerie, Sct. Paragraphe 1 : Champ d'application, Art. A322-147, Sct. Paragraphe 2 : Les séances de saut, Art. A322-148, Art. A322-149, Art. A322-150, Art. A322-151, Art. A322-152, Art. A322-153, Art. A322-154, Sct. Paragraphe 3 : Les zones d'atterrissage, Art. A322-155, Art. A322-156, Sct. Paragraphe 4 : Les équipements, Art. A322-157, Art. A322-158, Sct. Paragraphe 5 : L'encadrement, Art. A322-159, Art. A322-160, Art. A322-161, Sct. Paragraphe 6 : Les moyens matériels, Art. A322-162, Art. A322-163, Sct. Paragraphe 7 : Les procédures d'enquête en cas d'accident, Art. A322-164, Sct. Paragraphe 8 : La pratique de l'activité de chute libre en soufflerie, Sct. Sous-paragraphe 1 : Les séances de vol, Art. A322-165, Art. A322-166, Art. A322-167, Art. A322-168, Sct. Sous-paragraphe 2 : Les machines, Art. A322-169, Sct. Sous-paragraphe 3 : Les équipements, Art. A322-170, Sct. Sous-paragraphe 4 : L'encadrement, Art. A322-171

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