A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A322-172 → Version 1Code du sportArt. A322-173 → Version 1Code du sportArt. A322-174 → Version 1Code du sportArt. A322-175 → Version 1
- Code du sport.Art. A322-172, Art. A322-173, Art. A322-174, Art. A322-175
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 7 : Etablissements organisant la pratique du parachutisme ou l'activité de chute libre en soufflerieCode du sportSct. Paragraphe 1 : Champ d'applicationCode du sportArt. A322-147 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 2 : Les séances de sautCode du sportArt. A322-148 → Version 2Code du sportArt. A322-149 → Version 2Code du sportArt. A322-150 → Version 2Code du sportArt. A322-151 → Version 2Code du sportArt. A322-152 → Version 2Code du sportArt. A322-153 → Version 2Code du sportArt. A322-154 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 3 : Les zones d'atterrissageCode du sportArt. A322-155 → Version 2Code du sportArt. A322-156 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 4 : Les équipementsCode du sportArt. A322-157 → Version 2Code du sportArt. A322-158 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 5 : L'encadrementCode du sportArt. A322-159 → Version 2Code du sportArt. A322-160 → Version 2Code du sportArt. A322-161 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 6 : Les moyens matérielsCode du sportArt. A322-162 → Version 2Code du sportArt. A322-163 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 7 : Les procédures d'enquête en cas d'accidentCode du sportArt. A322-164 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 8 : La pratique de l'activité de chute libre en soufflerieCode du sportSct. Sous-paragraphe 1 : Les séances de volCode du sportArt. A322-165 → Version 2Code du sportArt. A322-166 → Version 2Code du sportArt. A322-167 → Version 2Code du sportArt. A322-168 → Version 2Code du sportSct. Sous-paragraphe 2 : Les machinesCode du sportArt. A322-169 → Version 2Code du sportSct. Sous-paragraphe 3 : Les équipementsCode du sportArt. A322-170 → Version 2Code du sportSct. Sous-paragraphe 4 : L'encadrementCode du sportArt. A322-171 → Version 2
- Code du sport.Sct. Section 7 : Etablissements organisant la pratique du parachutisme ou l'activité de chute libre en soufflerie, Sct. Paragraphe 1 : Champ d'application, Art. A322-147, Sct. Paragraphe 2 : Les séances de saut, Art. A322-148, Art. A322-149, Art. A322-150, Art. A322-151, Art. A322-152, Art. A322-153, Art. A322-154, Sct. Paragraphe 3 : Les zones d'atterrissage, Art. A322-155, Art. A322-156, Sct. Paragraphe 4 : Les équipements, Art. A322-157, Art. A322-158, Sct. Paragraphe 5 : L'encadrement, Art. A322-159, Art. A322-160, Art. A322-161, Sct. Paragraphe 6 : Les moyens matériels, Art. A322-162, Art. A322-163, Sct. Paragraphe 7 : Les procédures d'enquête en cas d'accident, Art. A322-164, Sct. Paragraphe 8 : La pratique de l'activité de chute libre en soufflerie, Sct. Sous-paragraphe 1 : Les séances de vol, Art. A322-165, Art. A322-166, Art. A322-167, Art. A322-168, Sct. Sous-paragraphe 2 : Les machines, Art. A322-169, Sct. Sous-paragraphe 3 : Les équipements, Art. A322-170, Sct. Sous-paragraphe 4 : L'encadrement, Art. A322-171
1 version
38 modifiés
4 abrogés